NEWSLETTERS DU 12/09/2022
13/09/2022
La Newsletter de l'AMF 15
|
12 septembre 2022
|
|
|
A LA UNE
|
|
|
Assemblée Générale 2022
L’Assemblée générale de l’Association des Maires et des Présidents d’EPCI du Cantal se déroulera cette année à Saint-Flour au sein de la Halle aux Bleds.
Ce temps d’échanges aura lieu le :
Samedi 15 octobre 2022 à partir de 09h00.
A l’issue de l’assemblée générale, un déjeuner vous sera proposé.
Pour prendre connaissance du programme et vous inscrire, clqiuez ici : https://www.amf15.fr/article_90_1_assemblee-generale-2022_fr.html
|
|
|
|
|
Conseil d'Administration de l'AMF 15
Les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Maires et des présidents d'EPCI du Cantal se réuniront le 20 septembre à Coren.
A cette occasion , ils rencontreront notamment M. MERCIER, directeur de la Banque des territoires .
Pour prendre connaissance de l'ensemble des Procés verbaux et des motions prises par le conseil d'administration de l'AMF 15, cliquez ici
|
|
|
 |
104ÈME CONGRÈS DES MAIRES ET DES PRÉSIDENTS D'INTERCOMMUNALITÉ DE FRANCE
L’AMF organise, du 22 au 24 novembre 2022, le 104e Congrès des maires et présidents d’intercommunalité de France.
Ce temps d'échange important pour l'ensemble des élus lcoaux sera cette année l'occasion de débattre, d’échanger et d’interpeller les pouvoirs publics sur des enjeux majeurs comme l’avenir de la décentralisation, la transition écologique, l’accès aux services essentiels de proximité ou encore l’évolution des finances et fiscalité locales.
Le fil rouge de ce congrès portera sur le pouvoir d’agir, la capacité des élus locaux à agir au service des citoyens, avec efficacité au quotidien.
Comme chaque année, une délégation cantalienne participera à ce congrés et nous aurons l'occasion de nous rencontrer à l'occassion d'une soirée conviviale le 23 novembre grâce au soutien de nos partenaires.
Le pré programme est en cours d'élaboration, nous ne manquerons pas de vous transmettre dans les semaines à venir les modalités d'inscription.
Mais d'ores et déjà, le pré programme de l'AMF est en ligne : https://www.amf.asso.fr/page-104eme-congres-maires-presidents-dintercommunalite-france/41318
|
QUESTIONS / REPONSES
|
|
 
 
|
Vos questions / Nos réponses :
L'association des Maires du Cantal s'appuie au quotidien sur l'expertise et les compétences avérées des services juridiques spécialisés, au sein de l'Association nationale des Maires de France.
En ce sens, vos questions sont traitées par des juristes ou des chargés de mission qui analysent et traitent chaque demande avec précision, dans un souci d'efficacité et de synthèse.
Pour prendre connaissance des dernières questions traitées : cliquez ici
==> Quelle est la procédure relative d'acquisition en la forme administrative ?
==> Quelles sont les compétences d'un maire en présence d'un exploitant agricole procédant à l'enterrement des bêtes de son cheptel sans avoir recours au service public de l'équarrisage ?
==> Dans quel cas la commune peut elle acheter une Licence IV ?
==> Concernant les obligations en matière de fêtes foraines, y 'a t il obligation à assurer un emplacement si la place dédiée habituellement ne le permet plus ?
|
CONSULTATIONS GRATUITES : AVOCATS
|
|
|
|
MOBILISONS- NOUS
|
|
|
Lancement Téléthon 2022
VENDREDI 16 SEPTEMBRE 2022 à 18H00
ATRIUM DU CONSEIL DEPARTEMENTAL
28 Avenue GAMBETTA
15000AURILLAC
Pour télécharger le courrier d'invitation à destination de l'ensemble des Maires du Cantal
|
L'AMF VOUS ACCOMPAGNE
|
|
|
PLANS COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX DE SAUVEGARDE
Suite à un échange à l'occasion du dernier Conseil d'Administration de l'AMF 15, nous vous invitons à prendre connaissance des éléments transmis par l'AMF concernant les plans communaux et intercommunaux de sauvegarge.
Il est à noter que désormais, un plan intercommunal de sauvegarde (PICS) doit être dopté dans tous les EPCI dont « au moins une commune membre est soumise à l’obligation d’élaborer un plan communal de sauvegarde » – leur nombre étant appelé à augmenter fortement du fait des dispositions décrites plus haut.
Pour en savoir et prendre connaissance du décret dans son intégralité, cliquez ici
|
|
|
|
|
 |
RÉFORME DES RÈGLES DE PUBLICITÉ, D’ENTRÉE EN VIGUEUR ET DE CONSERVATION DES ACTES PRIS PAR LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET LEURS GROUPEMENTS
Comme vous le savez, le 1er juillet 2022 est entrée en vigueur la réforme des règles de publicité, et de conservation des actes pris par les communes et les EPCI, introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
Pour accompagner les communes et les EPCI dans cette réforme, la DGCL a préparé une série de fiches thématiques et deux foires aux questions ayant vocation à présenter toutes ces nouveautés. Elle sont librement accessibles :
Pour en savoir
|
|
